Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERSIOL
MERSIOL André

Numéro de dépôt :
3363464
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/06/2015
MERSIOL de MERSIOL André

Présentation de la marque MERSIOL

Déposée le 7 juin 2005 par MERSIOL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MERSIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est MERSIOL André domicilié(e) 3, Route d'Ebersheim,67650 DAMBACH LA VILLE - 67650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André MERSIOL domicilié(e) 3, Route d'Ebersheim,67650 DAMBACH LA VILLE - 67650 - France.

La marque MERSIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERSIOL est expirée depuis le 7 juin 2015.

MERSIOL André a également déposé les autres marques suivantes : Marguerite KIRSCHNER


MERSIOL André - 3, Route d'Ebersheim,67650 DAMBACH LA VILLE - 67650 - France


André MERSIOL - 3, Route d'Ebersheim,67650 DAMBACH LA VILLE - 67650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le menage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments à dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier, papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.